Gouvernance
Conseil d’administration
Indépendance du conseil
Les membres actuels du conseil d’administration de la Banque se trouvent ici. À l’exception du président et chef de la direction de la Banque, tous les administrateurs sont indépendants. Les réunions du conseil se terminent généralement par une période de discussion à laquelle les membres de la direction n’assistent pas.
Le conseil d’administration et ses comités ont le pouvoir d’engager des conseillers externes et de les rémunérer, s’ils le jugent nécessaire pour leur permettre de s’acquitter de leurs tâches. La circulaire de la direction sollicitant des procurations de la Banque fournit des renseignements supplémentaires sur les administrateurs, notamment des données biographiques, des relevés de présence aux réunions et des renseignements sur les actions détenues. La plus récente circulaire de la direction sollicitant des procurations se trouve sur la page Réunions des actionnaires de ce site Web.
Orientation du conseil et formation continue
Divulgation sur la diversité du conseil
La matrice actuelle relative à la diversité du conseil de la Banque peut être consultée ici.
Responsabilités du conseil
Le Conseil est responsable de la gérance de la Banque, y compris l’établissement des directives et la supervision générale de la gestion et des opérations de la Banque. Les principales responsabilités du conseil sont énoncées dans son mandat et dans celui du président du conseil :
Responsabilités du comité de vérification
Les principales responsabilités du comité de vérification sont énoncées dans son mandat :
esponsabilités du comité de révision, de gouvernance et des ressources humaines
Les principales responsabilités du comité de révision, de gouvernance et des ressources humaines sont énoncées dans son mandat :
Responsabilités du comité de surveillance des risques
Les principales responsabilités du comité de surveillance des risques sont énoncées dans son mandat :
Innovation and Technology Committee Responsibilities
The Innovation and Technology Committee’s key responsibilities are set out in its Mandate:
Acte de constitution
Politique de vote à la majorité
Divulgation de renseignements par les sociétés
La Banque a mis en place un solide cadre de divulgation de renseignements par les sociétés conçu pour atteindre les objectifs suivants : identifier les principes de divulgation des renseignements importants, et fournir des conseils sur les questions connexes de divulgation de renseignements et de communication publique; fournir une assurance raisonnable que les renseignements importants relatifs à la Banque sont communiqués à la haute direction par d’autres personnes au sein de la Banque; et, établir un processus pour s’assurer que les communications au public sont opportunes, factuelles, exactes, complètes, et largement diffusées conformément à toutes les exigences légales.
Outre sa Politique de divulgation de renseignements par les sociétés, examinée chaque année par le Conseil, la Banque dispose d’un comité de gestion de la divulgation, ainsi que de contrôles et de procédures détaillés en matière de divulgation.
Les résultats financiers de la Banque sont annoncés chaque trimestre, après examen et approbation par le Comité de vérification ou le Conseil, selon le cas. Ces résultats sont largement diffusés et sont disponibles sur le site Web de la Banque.
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