Conseil d’administration
VersaBank s’est engagée à appliquer de façon rigoureuse les meilleures pratiques de gouvernance d’entreprise afin de créer de la valeur à long terme pour ses actionnaires. Cette promesse se reflète dans les structures organisationnelles et les politiques de la banque ainsi que dans le rôle que tient le conseil d’administration (« le Conseil »).
Indépendance du Conseil
Les membres actuels du conseil d’administration de la banque peuvent être trouvés ici. Contrairement à David Taylor, président et chef de la direction, aucun membre du conseil n’est à l’emploi de la banque. Les réunions du conseil se concluent généralement sur une période de discussion et se déroulent en l’absence des membres de la direction.
Le Conseil et ses différents comités ont le pouvoir requis d’engager des conseillers externes et si jugé necessaire, leur fournir un dédommagement afin de leur permettre d’execer leur fonction. Une circulaire sur les administrateurs est disponible et livre des informations supplémentaires sur chacun des membres tel que leur biographie, le régistre de leur presence aux reunions et les actions qu’ils détiennent. La circulaire la plus récente peut être lu sur la page web des réunions des actionnaires.
Programme d’orientation et de formation continue
Le programme d’orientation et de développement professionnel des administrateurs vise à améliorer leurs connaissances et leur capacité à exercer leur rôle au sein de la banque. Tous les nouveaux administrateurs se voient remettre une trousse complète de renseignements au sujet de la banque. Ils recoivent sur une base régulière des documents de la part de la direction et d’experts-conseils les informant des activités de la banque ansi que des enjeux qui la concerne.
Les administrateurs sont également encouragés à s’inscrire à des programmes de développement professionnel dont les frais leur sont remboursés jusqu’à un montant maximum déterminé. Tous les administrateurs sont membres de l’Institut des administrateurs de sociétés.
Dévoilement sur la diversité du Conseil
Le plan de diversification de 2022 et 2023 du conseil d’administration de la banque peut être consultée ici.
Responsabilités du Conseil d’administration
Le conseil a la charge de maintenir une vue général sur l’ensemble des activités de la banque en plus de la guider dans l’orientation de ses opérations et de sa gestion. Les principales responsabilités du conseil sont énoncées dans son mandat et celui de son président.
- Mandat du conseil d’administration (texte anglais)
- Mandat du président du conseil d’administration (texte anglais)
Responabilités du comité de vérification
Les principales responsabilités du comité de vérification sont énoncées dans son mandat:
Responsabilités du comité de révision, de gouvernance d’entreprise et des ressources humaines
Les principales responsabilités du comité de révision, de gouvernance et des ressources humaines sont énoncées dans son mandat :
Responsabilités du comité de gestion des risques
Les principales responsabilités du comité de gestion des riques sont énoncées dans son mandat :
Responsabilités du comité en innovation et technologie
Les principales responsabilités du comité en innovation et technologie sont énoncées dans son mandat :
Documents constitutifs
- Lettres patentes de fusion (texte en anglais)
- Autorisation de débuter et de continuer l’exercise des activités (texte en anglais)
Règlements
- Règlement no.1 (texte en anglais)
- Règlement no.2 (texte en anglais)
- Règlement no.3 (texte en anglais)
- Règlement no.4 (texte en anglais)
Politique de vote majoritaire
Divulgation de l’information d’entreprise
VersaBank possède un système rigoureux de divulgation de l’information d’entreprise, dont les objectifs sont les suivants: identifier les principes de divulgation de l’information importante en fournissant des recommandations sur la divulgation d’informations connexes et les problèmes de communication publique; fournir une garantie suffisante que toute information importante associée à VersaBank est dirigée vers la haute direction par les autres employés de la banque;et s’assurer d’établir un processus de communications publiques ponctuelles, factuelles, exactes, complètes et qui est largement communiquées, conformément à toutes les exigences légales.
En plus de sa politique sur la divulgation de l’information d’entreprise revue annuellement par le Comité de vérification, la banque dispose d’un comité de divulgation de l’information composé de membres de la direction ainsi que d’un dispositif détaillé de contrôle des procédures et mécanismes de contrôles relatifs à la divulgation de l’information.
Les résultats financiers de la banque sont publiés sur une base trimestrielle à la suite d’un examen approfondie et à l’approbation du comité de vérification ou du conseil d’administration si nécessaire. Ces résultats sont largement diffusés et sont disponibles sur le site web de VersaBank.